Quelle reconnaissance à l'école pour les enfants trans ?

Combat majeur des familles d’enfants trans, la reconnaissance par l’Éducation nationale du changement de genre d’un élève peut se faire au niveau des chefs d’établissement et ne passe pas nécessairement par un certificat médical.

Comme dans le documentaire Petite fille, récemment diffusé sur Arte, les parents d’élèves trans doivent parfois se battre pour que les établissements scolaires prennent en compte le nouveau prénom choisi par leur enfant ainsi que sa nouvelle identité de genre.

Selon le ministère de l’Éducation, interrogé par l’AFP, un établissement scolaire n’a théoriquement besoin d’aucun certificat médical pour faire respecter la nouvelle identité de genre d’un élève.

Au sein de l’école, il faut toutefois distinguer entre les documents sur lesquels la mention du prénom inscrit à l’état civil s’impose (par exemple un diplôme) et les documents internes à l’établissement, sur lesquels on peut faire mention d’un prénom d’usage sans changement à l’état civil.

Par ailleurs, « dans la mesure où la demande de l’élève est appuyée par ses représentants légaux, l’établissement scolaire n’a besoin d’aucune expertise médicale pour respecter et faire respecter l’identité de genre d’un ou une élève et pour utiliser, à chaque fois que cela est possible, son prénom d’usage », explique le ministère.

La production d’un certificat médical peut toutefois « débloquer une situation de refus » de reconnaissance d’une transidentité, « comme cela est bien montré dans le documentaire Petite fille », reconnaît le ministère. Dans le film, c’est en effet l’apport d’une « attestation médicale » qui fait bouger les lignes à l’école.

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Selon le ministère, les réponses apportées aux demandes d’un élève peuvent être décidées à l’échelle d’un établissement.

Ainsi, un ou une cheffe d’établissement peut faire le nécessaire pour changer un prénom et des prénoms dans tous les documents (carte de cantine, listes d’émargement, etc.) et les plateformes numériques.

Il est également de sa responsabilité de sensibiliser les personnels et les élèves et de s’assurer que l’élève ne subit pas de brimades ou de discriminations, ajoute-t-on.

En cas de questions ou de difficultés, il peut se tourner vers les services académiques, et notamment vers les chargés de mission Egalité, compétents en la matière.

En septembre, à Aubignan (Vaucluse), Lilie, une enfant trans de huit ans, a obtenu l’autorisation de se faire appeler à l’école par le prénom qu’elle s’est choisi. Les services académiques ont tranché après plusieurs semaines de discussions entre l’équipe et ses parents, et après l’intervention d’un psychologue scolaire.

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Avec l’AFP