YaggoLive Mariage pour tous: Suivez les débats au Sénat (jour 6, 2e séance)

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Ce matin, la séance a été suspendue avant le vote de l'article 4 bis par une demande de vérification du quorum, émanant cette fois de la majorité. Celle-ci commence à trouver le temps long, l'obstruction de l'opposition met les nerfs à vif de tous côtés.

Sixième jour des débats en séance publique au Sénat sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe.

Nos journalistes Judith Silberfeld (judeinparis), Julien Massillon (JulienMsln) et Bénédicte Mathieu (benedicteliesse) sont sur place, dans l’hémicycle et la Salle des Conférences, suivez-les sur Twitter. Sans oublier le compte Yagg (Yagg), quand il n’est pas saturé.

Vous pouvez également regarder le direct vidéo sur le site du Sénat.

Cet article sera mis à jour tout au long de la séance, n’oubliez pas de rafraîchir votre page. La mise à jour la plus récente est en haut de la page.

Quel est le programme du jour ? Le déroulement prévisionnel de la séance et l’ordre des interventions sont indiqués sur le site du Sénat.

19h30 : Plusieurs amendements sur la « liberté de conscience » des maires sont repoussés. Séance suspendue jusqu’à 21h30.

19h05 :

18h47 : L’amendement étudié vise à permettre le mariage religieux sans mariage civil.

18h42 : La séance reprend.

18h28 :

18h25 : Le dernier article du projet de loi a été adopté ! Reste une centaine d’amendements de l’opposition créant des articles additionnels, dont l’examen avait été « réservé » après le vote des articles originels, ainsi que 4 amendements sur l’intitulé du texte.

18h19 : L’article 23 (le dernier) est adopté. La séance est suspendue 10 minutes avant l’examen des articles additionnels puis de l’intitulé du projet de loi.

18h16 :

18h13 : L’article 22 est adopté.

18h02 : L’article 21 est adopté. On approche de la fin du projet de loi mais il restera ensuite les articles additionnels « réservés ».

17h53 :

17h46 :

17h42 : Les débats s’accélèrent… L’article 14 a été adoptée, la discussion porte à présent sur le 16 bis.

17h38 :

17h29 : Article 4 ter adopté. On passe à l’art 11 qui comme les précédents a été supprimé mais dont la commission des lois veut le rétablissement. L’amendement est adopté.

17h16 : À lire sur Le Monde.fr, Mariage pour tous : comment votent les sénateurs ? Avec une jolie infographie.

17h05 :

16h58 : L’article 4 bis est adopté, l’article 4 ter est examiné.

16h38 :

16h33 :

16h31 :

16h30 :

16h28 : Avant le vote de l’amendement 69 rect. bis à l’article 4 bis, Jean-Pierre Bel rend hommage à une délégation de parlementaires du Canada :

16h23 : La séance a été suspendue avant le vote de l’article 4 bis par une demande de vérification du quorum, émanant cette fois de la majorité. Celle-ci commence à trouver le temps long, l’obstruction de l’opposition met les nerfs à vif de tous côtés. Ainsi ce matin, on a pu voir Christiane Taubira s’énerver ou Jean-Vincent Placé (EELV) s’offusquer de propos maladroits mais sans doute pas malveillants de Bruno Retailleau (UMP). Hier François Rebsamen, le président du groupe PS, a reproché cette obstruction à l’opposition.

La majorité réfléchit donc aux possibilités d’accélérer les choses. Le règlement du Sénat prévoit deux dispositions, très rarement utilisées : la « clôture » du débat (un seul orateur par groupe, 5 minutes par intervention) et le « vote bloqué » (un seul vote, à la demande du gouvernement, sur tout ou partie du texte et sur les seuls amendements proposés ou acceptés par le gouvernement).